Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEUGEOT
ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95598984
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2025

Présentation de la marque PEUGEOT

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES domicilié(e) 66 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 750 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEUGEOT arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.

ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT , PEUGEOT , , PEUGEOT , PEUGEOT , LION , , , ,


ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES, Société Anonyme - 66 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 875750317


CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298954 - Publication au BOPI 2005-10-12

Inscription le 30 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364916 - Publication au BOPI 2003-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2015 n°2597146 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-09-15

Machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entrainés manuellement; couveuses pour les ufs.Perceuses à main électriques, rabots électriques, pistolets électriques à colle, perforateurs électropneumatiques, perceuses à percussion, scies sauteuses, ponceuses à bande, ponceuses vibrantes, ponceuses excentriques, décapeurs thermiques, agrafeuses électriques, décolleuses, défonceuses, meuleuses, tourets à meuler, machines de nettoyage à haute pression.Scies circulaires, visseuses-dévisseuses sans fil, perceuses à main sans fil et perceuses à percussion sans fil; machines à bois.Taille-haies, coupe-bordures et tronçonneuses actionnées électriquement, tondeuses à gazon (machines). Pompes d'évacuation, pompes d'arrosage; broyeur de végétaux. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs.Hachoirs à main.Aspirateur-souffleur. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à I'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.Moulins à poivres, moulins à sel, moulins à café entrainés manuellement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.